Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY
SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1251881
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013

Présentation de la marque BABY

Déposée le 22 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA domicilié(e) 25 rue du Rempart,37000 TOURS,FRANCE (dossier no 2246403) - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFNA C. Fily domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2246403) - 56006 - France.

La marque BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY est expirée depuis le 11 juillet 2013.

SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHEPATTE , DES PROFITS BIEN NOURRIS , ALLURES , HORSE ELYTE , HORSE SNACKS


SOCIETES FRANCAISES DE NUTRITION ANIMALE SFNA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 25 rue du Rempart,37000 TOURS,FRANCE (dossier no 2246403) - 37000 - France - SIREN 562821033


SFNA C. Fily - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2246403) - 56006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Renouvellement sans limitation n°2022496 - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153425 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 18 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381626 - Publication au BOPI 2003-11-18

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246403 - Publication au BOPI 2003-07-11

Inscription le 2 août 2011 - Changement de dénomination n°555004 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Substances alimentaires pour les animaux notamment pour la volaille.Services de publicité et affaires;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;impression de travaux publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau;services de transport et d'entrepôt;transport de personne ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime;déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages;agence de tourisme et de voyage, réservation de places exclusivement;location de chevaux de véhicules de transport;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules location de réfrigérateurs; location de garages.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.